Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DES ILES
HARDY REMY

Numéro de dépôt :
95572471
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque COTES DES ILES

Déposée le 15 mai 1995 par HARDY REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « COTES DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est HARDY REMY, domicilié(e) 25 HAMEAU DE LA MARE, 50230 AGON COUTAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR REMY HARDY - France.

La marque COTES DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTES DES ILES est expirée depuis le 15 mai 2005.

HARDY REMY a également déposé les autres marques suivantes : MERVEILLES DE LA MER , LES REFLETS DE LA MER


HARDY REMY - 25 HAMEAU DE LA MARE, 50230 AGON COUTAINVILLE - France


MONSIEUR REMY HARDY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 19 octobre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°190880 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246739 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246739 - Publication au BOPI 1997-12-08

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497265 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Poissons.Extraits de poisson Fruits et légumes conservés.Séchés et cuits.Oeufs de poisson à usage alimentaire séchés et cuits.Soupe de poisson.Bisques.Bouillabaisse.Rillettes de poissons.Crustacés non vivants.Poissons cuisinés en conserve Moutarde et sauce pour accommoder les préparations à base de poisson ou crustacés.Croutons pour accompagner les soupes Huîtres et crustacés vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.