Déposée le 23 octobre 2002 par la société HARDY Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES),
la marque française « Le Mascaret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la société HARDY Philippe domicilié(e) 16 rue de la Sienne,50200 Haugueville/Sienne - 50200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 763 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARDY Philippe domicilié(e) 16 rue de la Sienne,50200 Haugueville/Sienne - 50200 - France.
La marque Le Mascaret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARDY Philippe - 16 rue de la Sienne,50200 Haugueville/Sienne - 50200 - France - SIREN 400763991
HARDY Philippe - 16 rue de la Sienne,50200 Haugueville/Sienne - 50200 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376634 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Hébergement temporaire. • produits agricoles et horticoles, ni préparés, ni transformés. • viande, poisson. • dentelles et broderies. • produits textiles, à savoir : – linge de bain (à l'exception de l'habillement). – linge de lit. – linge de maison. – linge de table (en matières textiles). – serviettes de toilette (en matières textiles). – canevas pour la tapisserie ou la broderie. – couvertures de voyage. – rideaux en matières textiles. – stores en matières textiles. – tentures murales en matières textiles. – non tissés (textiles). • véhicules ; appareils de locomotion.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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