Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAFFINE
S.A. HARDY et Cie

Numéro de dépôt :
93458942
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque LA CHAFFINE

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) HARDY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAFFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARDY et Cie domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 70300 LUXEUIL LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 650 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société HARDY et Cie - France.

La marque LA CHAFFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAFFINE est expirée depuis le 8 mars 2003.

HARDY et Cie a également déposé les autres marques suivantes : ROTO CASCADE , LA TRILLADE


S.A. HARDY et Cie - Rue des Frères Montgolfier, 70300 LUXEUIL LES BAINS - France - SIREN 676650042


Société HARDY et Cie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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