Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Le P'tit Mouzillon.
Numéro de dépôt :
3273392
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque Le P'tit Mouzillon.
Déposée le 12 février 2004 par monsieur HARDY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le P'tit Mouzillon. »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 août 2004 - retrait total n°397350 - Publication au BOPI 2004-08-09
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12