Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNELL
HARDY COGNAC S.A.

Numéro de dépôt :
3189621
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2012
TOURNELL de HARDY COGNAC

Présentation de la marque TOURNELL

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) HARDY COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TOURNELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARDY COGNAC domicilié(e) 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 429 397 110 00025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - 16101 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARDY COGNAC S.A. domicilié(e) 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 429 397 110 00025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - France.

La marque TOURNELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNELL est expirée depuis le 18 octobre 2012.

HARDY COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CERES , HARDY MAISON DE COGNAC 1863 , BARON DE CHAINAL , A. HARDY & Co , (Marque figurative) , LE COQ D'OR , ARNOUX et Cie , HARDY PERFECTION , ANDRE RENARD , MAISON ROUGE


HARDY COGNAC S.A. - 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 429 397 110 00025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - 16101 - France


HARDY COGNAC S.A. - 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 429 397 110 00025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401485 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)