Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBI
HARDY COGNAC S.A.

Numéro de dépôt :
3166959
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
03/06/2012
RUBI de HARDY COGNAC

Présentation de la marque RUBI

Déposée le 3 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) HARDY COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « RUBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARDY COGNAC domicilié(e) 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 42939711000025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - 16101 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARDY COGNAC S.A. domicilié(e) 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 42939711000025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - France.

La marque RUBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBI est expirée depuis le 3 juin 2012.

HARDY COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CERES , HARDY MAISON DE COGNAC 1863 , BARON DE CHAINAL , A. HARDY & Co , (Marque figurative) , LE COQ D'OR , ARNOUX et Cie , HARDY PERFECTION , ANDRE RENARD , MAISON ROUGE


HARDY COGNAC S.A. - 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 42939711000025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - 16101 - France


HARDY COGNAC S.A. - 142, Rue Basse de Crouin, BP 27, SIRET : 42939711000025 - APE : 513 J,16101 COGNAC Cedex - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401485 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) brandy