Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pierre DEVANT
HARDY COGNAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95567981
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
11/04/2015

Présentation de la marque Pierre DEVANT

Déposée le 11 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « Pierre DEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC domicilié(e) 142, rue Basse de Crouin,16100 COGNAC (dossier no 2283531) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 397 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2283531) - 75116 - France.

La marque Pierre DEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pierre DEVANT est expirée depuis le 11 avril 2015.

HARDY COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CERES , HARDY MAISON DE COGNAC 1863 , BARON DE CHAINAL , A. HARDY & Co , (Marque figurative) , LE COQ D'OR , ARNOUX et Cie , HARDY PERFECTION , ANDRE RENARD , MAISON ROUGE


HARDY COGNAC société par actions simplifiée - 142, rue Basse de Crouin,16100 COGNAC (dossier no 2283531) - 16100 - France - SIREN 429397110


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2283531) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283531 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401485 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°401484 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311825 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières)