Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HARDY COGNAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3305942
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
Marque figurative de HARDY COGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC domicilié(e) 142, rue Basse de Crouin,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 397 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305942.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 2014.

HARDY COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CERES , HARDY MAISON DE COGNAC 1863 , BARON DE CHAINAL , A. HARDY & Co , (Marque figurative) , LE COQ D'OR , ARNOUX et Cie , HARDY PERFECTION , ANDRE RENARD , MAISON ROUGE


HARDY COGNAC société par actions simplifiée - 142, rue Basse de Crouin,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 429397110


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, liqueurs et spiritueux.