Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBUSSY
HARDY COGNAC, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3056611
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2020

Présentation de la marque DEBUSSY

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEBUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC domicilié(e) 142, Rue Basse de Crouin - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 397 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 Rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DEBUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEBUSSY est expirée depuis le 2 octobre 2020.

HARDY COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CERES , HARDY MAISON DE COGNAC 1863 , BARON DE CHAINAL , A. HARDY & Co , (Marque figurative) , LE COQ D'OR , ARNOUX et Cie , HARDY PERFECTION , ANDRE RENARD , MAISON ROUGE


HARDY COGNAC, Société par Actions simplifiée - 142, Rue Basse de Crouin - 16100 - COGNAC - France - SIREN 429397110


INLEX IP EXPERTISE - 11 Rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°401484 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401485 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451914 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Brandy.