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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC
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CHOTEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOTEAU
HARDY COGNAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93489401
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
20/10/2023

Présentation de la marque CHOTEAU

Déposée le 20 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHOTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARDY COGNAC domicilié(e) 142 RUE BASSE DE CROUIN - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 397 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHOTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOTEAU est expirée depuis le 20 octobre 2023.

HARDY COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CERES , HARDY MAISON DE COGNAC 1863 , BARON DE CHAINAL , A. HARDY & Co , (Marque figurative) , LE COQ D'OR , ARNOUX et Cie , HARDY PERFECTION , ANDRE RENARD , MAISON ROUGE


HARDY COGNAC, Société par actions simplifiée - 142 RUE BASSE DE CROUIN - 16100 - COGNAC - France - SIREN 429397110


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253721 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311825 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401485 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 15 décembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°383466 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 18 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°383779 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 22 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°383911 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 11 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400919 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537692 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21

- Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie autres que d'Appellation d'origine)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.