Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISENCEN " De l'Art à la Table "
HARDY Christian

Numéro de dépôt :
98756857
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2008

Présentation de la marque MISENCEN " De l'Art à la Table "

Déposée le 29 octobre 1998 par HARDY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MISENCEN " De l'Art à la Table " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est HARDY Christian, domicilié(e) 176 Parc de Cassan, 95290 L'ISLE ADAM, agissant au nom et pour le compte de la Sté MISENCEN en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARDY Christian - France.

La marque MISENCEN " De l'Art à la Table " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISENCEN " De l'Art à la Table " est expirée depuis le 29 octobre 2008.

HARDY Christian a également déposé les autres marques suivantes : Christian Hardy , PARK CART


HARDY Christian - 176 Parc de Cassan, 95290 L'ISLE ADAM, agissant au nom et pour le compte de la Sté MISENCEN en formation - France


HARDY Christian - France


Demande de renouvellement le 1 décembre 2008 n°2391018 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477223 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516941 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Meubles, cadres, objets d'art en bois. Vaisselle en verre, porcelaine faïence. Tissus à usage textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).