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Marques déposées par HARDY Betrand
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DOMAINE DES PENTELINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PENTELINES
HARDY Betrand, Jacques, Jean

Numéro de dépôt :
92423870
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE DES PENTELINES

Déposée le 4 mai 1992 par HARDY Betrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DES PENTELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est HARDY Betrand, Jacques, Jean, domicilié(e) La Caminado - Lieudit "La France", 84270 VEDENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARDY Bertrand - France.

La marque DOMAINE DES PENTELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PENTELINES est expirée depuis le 4 mai 2002.


HARDY Betrand, Jacques, Jean - La Caminado - Lieudit "La France", 84270 VEDENE - France


HARDY Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhone provenant exclusivement de l'exploitation agricole DOMAINE DES PENTELINES