Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PENTELINES
M. hardy bertrand

Numéro de dépôt :
3979635
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
DOMAINE DES PENTELINES de hardy bertrand

Présentation de la marque DOMAINE DES PENTELINES

Déposée le 4 février 2013 par monsieur hardy bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES PENTELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur hardy bertrand domicilié(e) 985 chemin des muletiers, domaine des pentelines - 84270 - VEDENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hardy bertrand domicilié(e) 985 chemin des muletiers, domaine des pentelines - 84270 - VEDENE - France.

La marque DOMAINE DES PENTELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PENTELINES est expirée depuis le 4 février 2023.

hardy bertrand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PENTELINES


M. hardy bertrand - 985 chemin des muletiers, domaine des pentelines - 84270 - VEDENE - France


M. hardy bertrand - 985 chemin des muletiers, domaine des pentelines - 84270 - VEDENE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.