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Marques déposées par HARDY Bertrand
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DOMAINE DES PENTELINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PENTELINES
HARDY Bertrand

Numéro de dépôt :
3175328
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
DOMAINE DES PENTELINES de HARDY Bertrand

Présentation de la marque DOMAINE DES PENTELINES

Déposée le 15 juillet 2002 par HARDY Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES PENTELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est HARDY Bertrand domicilié(e) "DOMAINE DES PENTELINES" , CHEMIN DES MULETIERS,84270 VEDÉNE - 84270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARDY Bertrand domicilié(e) "DOMAINE DES PENTELINES", CHEMIN DES MULETIERS,84270 VEDÉNE - 84270 - France.

La marque DOMAINE DES PENTELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PENTELINES est expirée depuis le 15 juillet 2012.

HARDY Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PENTELINES


HARDY Bertrand - "DOMAINE DES PENTELINES" , CHEMIN DES MULETIERS,84270 VEDÉNE - 84270 - France


HARDY Bertrand - "DOMAINE DES PENTELINES", CHEMIN DES MULETIERS,84270 VEDÉNE - 84270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Vins A.O.C (Appellation d'Origine Contrôlée) "Côtes-du-Rhône" et "Côtes-du-Rhône Villages" ; vins de pays ; Tous ces vins en trois couleurs : rouge - rosé - blanc ; La totalité de ces produits provenant exactement de l'exploitation dénommée "domaine des pentelines".