Marque expirée - Marque en non vigueur
L'Oraison
Numéro de dépôt :
3507485
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/06/2017
Présentation de la marque L'Oraison
Déposée le 18 juin 2007 par HARDCASTLE PETER BRIER et FORTIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'Oraison »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oraison est expirée depuis le 18 juin 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30