Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

Letourneur & Marchand
Harbaoui Zoubier

Numéro de dépôt :
3731813
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Letourneur & Marchand

Déposée le 7 juillet 2010 par Harbaoui Zoubier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Letourneur & Marchand »

Le déposant est Harbaoui Zoubier domicilié(e) 101 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Harbaoui Zoubier domicilié(e) 101 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Harbaoui Zoubier a également déposé les autres marques suivantes : Morane-Saulnier , Charles Deutsch , Delamare Deboutteville , H HORTEN , Rosengart , Weymann , Clément Rochelle , henri Labourdette , LATHAM , Sizaire et Naudin


Harbaoui Zoubier - 101 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Harbaoui Zoubier - 101 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Errata de la publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 24 août 2010 - Irrecevable après publication de la demande n°530554 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.