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Marques déposées par monsieur HARBAOUI ZOUBIER
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H HORTEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HORTEN
M. HARBAOUI ZOUBIER

Numéro de dépôt :
3997306
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2023
H HORTEN de HARBAOUI ZOUBIER

Présentation de la marque H HORTEN

Déposée le 11 avril 2013 par monsieur HARBAOUI ZOUBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « H HORTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur HARBAOUI ZOUBIER domicilié(e) 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HARBAOUI ZOUBIER domicilié(e) 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque H HORTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HORTEN est expirée depuis le 11 avril 2023.

HARBAOUI ZOUBIER a également déposé les autres marques suivantes : Morane-Saulnier , Charles Deutsch , Delamare Deboutteville , Rosengart , Weymann , Clément Rochelle , henri Labourdette , LATHAM , Sizaire et Naudin , DB Deutsch et Bonnet


M. HARBAOUI ZOUBIER - 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


M. HARBAOUI ZOUBIER - 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).