Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HEINKEL ERNST HEINKEL FLUGZEUGWERKE
M. HARBAOUI ZOUBIER

Numéro de dépôt :
3997302
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2023
H HEINKEL ERNST HEINKEL FLUGZEUGWERKE de HARBAOUI ZOUBIER

Présentation de la marque H HEINKEL ERNST HEINKEL FLUGZEUGWERKE

Déposée le 11 avril 2013 par monsieur HARBAOUI ZOUBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « H HEINKEL ERNST HEINKEL FLUGZEUGWERKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur HARBAOUI ZOUBIER domicilié(e) 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HARBAOUI ZOUBIER domicilié(e) 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque H HEINKEL ERNST HEINKEL FLUGZEUGWERKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HEINKEL ERNST HEINKEL FLUGZEUGWERKE est expirée depuis le 11 avril 2023.

HARBAOUI ZOUBIER a également déposé les autres marques suivantes : Morane-Saulnier , Charles Deutsch , Delamare Deboutteville , H HORTEN , Rosengart , Weymann , Clément Rochelle , henri Labourdette , LATHAM , Sizaire et Naudin


M. HARBAOUI ZOUBIER - 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


M. HARBAOUI ZOUBIER - 101 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.