Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CROQUES-BIQUETS
Numéro de dépôt :
1548939
Date de dépôt :
24/08/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
24/08/1999
Présentation de la marque LES CROQUES-BIQUETS
Déposée le 24 août 1989 par madame HARAUX Monique et Monsieur HARAUX Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES CROQUES-BIQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CROQUES-BIQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROQUES-BIQUETS est expirée depuis le 24 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08