Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE LYS DU BERRY
Numéro de dépôt :
1632218
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/12/2000
Présentation de la marque LE LYS DU BERRY
Déposée le 3 décembre 1990 par monsieur HARAULT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE LYS DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE LYS DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632218.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LYS DU BERRY est expirée depuis le 3 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20