Haras national du Pin, établissement public national
Numéro de dépôt :
4250498
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Présentation de la marque HARAS NATIONAL DU PIN
Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la société Haras national du Pin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HARAS NATIONAL DU PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la société Haras national du Pin domicilié(e) - 61310 - LE PIN AU HARAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 021 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Haras national du Pin, Mme. Sophie LEMAIRE domicilié(e) - 61310 - LE PIN AU HARAS - France.
La marque HARAS NATIONAL DU PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS NATIONAL DU PIN arrivera à expiration en date du 18 février 2026.
Haras national du Pin, établissement public national - 61310 - LE PIN AU HARAS - France - SIREN 130021231
Haras national du Pin, Mme. Sophie LEMAIRE - 61310 - LE PIN AU HARAS - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Jeux ; jouets ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de pensions pour animaux domestiques.
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