Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P N H FRANCE
HARAS DE LA CENSE EURL

Numéro de dépôt :
3087542
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque P N H FRANCE

Déposée le 8 mars 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HARAS DE LA CENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P N H FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HARAS DE LA CENSE domicilié(e) 78730 ROCHEFORT EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 681 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT - France.

La marque P N H FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P N H FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2011.

HARAS DE LA CENSE a également déposé les autres marques suivantes : P N H , LETTRE DE LA CENSE


HARAS DE LA CENSE EURL - 78730 ROCHEFORT EN YVELINES - France - SIREN 350681524


COSTANTINI CONSULTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Revues, journaux, magazines, livres Harnais, sellerie, parapluie, sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeur, sacs de voyage, sacs housses pour vêtement (pour le voyage) Bagages, cordes Vêtements, casquettes, blousons, tee-shirts, sweat-shirts, chemises, polos, survêtements, joggings Edition de livres et de revues, de cassettes audios et vidéos - dressage d'animaux - production de spectacles, de films - organisation de concours - organisation de colloques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.