LETTRE DE LA CENSE
Présentation de la marque LETTRE DE LA CENSE
Déposée le 8 mars 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HARAS DE LA CENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETTRE DE LA CENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LETTRE DE LA CENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE DE LA CENSE est expirée depuis le 8 mars 2011.
HARAS DE LA CENSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15