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Marques déposées par HARARI Gabriel
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NORMAPAUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMAPAUSE
HARARI Gabriel

Numéro de dépôt :
1327154
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015

Présentation de la marque NORMAPAUSE

Déposée le 17 octobre 1985 par HARARI Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAPAUSE »

Le déposant est HARARI Gabriel domicilié(e) 6, boulevard Suchet,75016 PARIS (dossier no 2298459) - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2298459) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMAPAUSE est expirée depuis le 17 octobre 2015.


HARARI Gabriel - 6, boulevard Suchet,75016 PARIS (dossier no 2298459) - 75016 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2298459) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Renouvellement sans limitation n°2055496 - Publication au BOPI 1995-44

Inscription le 11 mai 2007 - Changement d'adresse n°454471 - Publication au BOPI 2007-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485509 - Publication au BOPI 2008-11-24

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298459 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 11 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454472 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 12 juillet 2010 - Gage constitué n°528030 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Inscription le 8 avril 2014 - Gage radié n°622299 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.