Marque enregistrée - Marque en vigueur

Joël
M. HARAN Joel

Numéro de dépôt :
4361847
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2027
Joël de HARAN Joel

Présentation de la marque Joël

Déposée le 16 mai 2017 par monsieur HARAN Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Joël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur HARAN Joel domicilié(e) 54 Rue Notre Dame Des Champs - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sonnenberg Fred domicilié(e) 48 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Joël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joël arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


M. HARAN Joel - 54 Rue Notre Dame Des Champs - 75006 - PARIS - France


M. Sonnenberg Fred - 48 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 30 juin 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°789662 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; chips (pommes de terre) ; olives conservées, tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, conserves de volaille ; pickles ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés ;

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, petits pains, pains aux céréales, pains dit viennois ; biscuits, biscottes, brioches, croissants, chaussons, friands, petits fours, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes (alimentation), sucreries, décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; mayonnaises ;

Services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons ; services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain, petits pains, biscuits, biscottes, brioches, petits fours, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), sucreries, décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; mayonnaises ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;

Services de restauration (alimentation), restaurants ; cafés ; services de plats à emporter ; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter, restaurant-grill.