Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SUITE
HAR DESIGN SAS

Numéro de dépôt :
3473357
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2017
LA SUITE de HAR DESIGN

Présentation de la marque LA SUITE

Déposée le 4 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAR DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SUITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAR DESIGN domicilié(e) 7 rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 533 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BDA domicilié(e) 1 AVENUE NIEL,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUITE est expirée depuis le 4 janvier 2017.


HAR DESIGN SAS - 7 rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 447533902


CABINET BDA - 1 AVENUE NIEL,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Meubles ; glaces (miroirs) cadres ; tableaux ; objets d'arts en bois cire plâtre. Liège roseau jonc osier nacre en plastique ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).