Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SULTANNA
Hapsatou DIAWARA

Numéro de dépôt :
4559949
Date de dépôt :
15/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2029
S SULTANNA de Hapsatou DIAWARA

Présentation de la marque S SULTANNA

Déposée par voie électronique le 15 juin 2019 par Hapsatou DIAWARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SULTANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est Hapsatou DIAWARA domicilié(e) 22 Rue d'estienne d'orves - 94240 - L'Hay les roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hapsatou DIAWARA domicilié(e) rue d'estienne d'orves - 94240 - L'Hay les roses - France.

La marque S SULTANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SULTANNA arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.


Hapsatou DIAWARA - 22 Rue d'estienne d'orves - 94240 - L'Hay les roses - France


Madame Hapsatou DIAWARA - rue d'estienne d'orves - 94240 - L'Hay les roses - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Biberons ; tétines de biberons ;

Poussettes ;

Meubles ; coussins ; matelas ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; gants (habillement) ;

Jouets ; tapis d'éveil.