Déposée le 28 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY - MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEK-HOUSE COLLECTOR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY - MUSIC domicilié(e) 36-38, rue Voltaire,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 077 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY - MUSIC SARL, Mme E. VIERSTRAETE domicilié(e) 36-38, rue Voltaire,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque TEK-HOUSE COLLECTOR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY - MUSIC SARL - 36-38, rue Voltaire,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 332077304
HAPPY - MUSIC SARL, Mme E. VIERSTRAETE - 36-38, rue Voltaire,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images : phonographes, radios, télévisions, magnétophones, magnétoscopes, lecteurs pour disques numériques à usages multiples (Digital Versatile Disc) , ordinateurs, cameras. Supports phonographiques, audiovisuels, multimédia : disques compacts (Compact Discs) , disques compacts enregistrables (cdr) , cédéroms, y compris les cédéroms de jeux vidéo, cassettes audio et vidéo, disques vinyls, bandes magnétiques, films, disques numériques à usages multiples (Digital Versatile Discs) . Photographies ; cartes postales, affiches, produits de l'imprimerie tels les imprimés, les journaux, les périodiques, les livres ; adhésifs (matières collantes, rubans, colles) pour la papeterie, l'emballage ; papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, feuilles, sacs et sachets d'emballage en papier et plastique. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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