Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHAMROCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.
La marque SHAMROCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985
HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Cuirs et imitations du cuirs, produits en ces matières à savoir : selles, bridons, brides, enrênements, rênes, muserolles, étrivières, protections, guêtrages, sangles, lanières, harnais, surfaix, sursangles, licols, sacoches, longes, tapis, amortisseurs de dos, accessoires de selle, accessoires de mors, accessoires de bride, accessoires de sangle ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tapis de selle, pad, couvre-reins, chemises, chabraques, couvertures et imperméables pour animaux, housses de selle, protections de transport, protège-queue. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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