Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PICOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.
La marque PICOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985
HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles: fongicides, herbicides. Friandises pour animaux ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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