Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SELLIER
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
97690322
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque LE SELLIER

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.

La marque LE SELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SELLIER est expirée depuis le 29 juillet 2007.

HAPPY HORSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HORSE DISTRIBUTION , VICTORIA , SPORTECH MEMORY , FINISH , HAWTHORNE , AXXEL , KERRIGAN , STEEDS , Protectors , KIBOX


HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985


HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; en grais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Cuirs et imitations du cuirs, produits en ces matières à savoir: selles, bridons, brides, enrênements, rènes, muserolles, étrivières, protections, sangles, lanies, harnais, surfaix, sursangles, licols, sacoches ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.