Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HH DOUBLE H SADDLERY HAND-CRAFTED USA
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
98731465
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque HH DOUBLE H SADDLERY HAND-CRAFTED USA

Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HH DOUBLE H SADDLERY HAND-CRAFTED USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.

La marque HH DOUBLE H SADDLERY HAND-CRAFTED USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HH DOUBLE H SADDLERY HAND-CRAFTED USA est expirée depuis le 29 avril 2008.

HAPPY HORSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HORSE DISTRIBUTION , VICTORIA , SPORTECH MEMORY , FINISH , HAWTHORNE , LE SELLIER , AXXEL , KERRIGAN , STEEDS , Protectors


HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985


HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Cuirs et imitations du cuirs, produits en ces matières à savoir : selles, bridons, brides, enrênements, rênes, muserolles, étrivières, protections, guêtrages, sangles, lanières, harnais, surfaix, sursangles, licols, sacoches, longes, tapis, accessoires de selle, accessoires de mors, accessoires de bride, accessoires de sangle ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tapis de selle, pad, couvre-reins, chemises, chabraques, couvertures et imperméables pour animaux, housses de selles, protections de transport, protège-queue. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].