Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAVALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.
La marque CAVALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985
HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; produits chimiques non compris dans d'autres classes, à savoir : produits désinfectants pour l'écurie, répulsifs pour chevaux. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lotions pour les cheveux ; produits nettoyants non compris dans d'autres classes, à savoir : shampoings, démêlants, détachants et lustrants pour les chevaux ; produits nettoyants pour le cuir, les imitations du cuir et les produits en ces matières. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; produits gras non compris dans d'autres classes, à savoir : huiles, baumes et graisses pour l'entretien du cuir, des imitations du cuir, et des produits en ces matières ; onguents, graisses et huiles pour les pieds des chevaux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, cataplasmes pour chevaux, matériel pour pansements ; désinfectants, antiseptiques pour chevaux ; produits vétérinaires non compris dans d'autres classes, à savoir : insecticides et insectifuges pour chevaux, produits de soins du cheval. Friandises pour animaux ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; produits alimentaires non compris dans d'autres classes, à savoir : aliments et compléments alimentaires minéraux et vitaminés pour chevaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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