Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.
La marque AXXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985
HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir: mors, accessoires de mors, étriers, éperons ; minerais. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; mors, accessoires de mors, étriers, éperons. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbre de Noel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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