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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
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ASCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOTT
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
97690328
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque ASCOTT

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris BP 562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.

La marque ASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOTT est expirée depuis le 29 juillet 2007.

HAPPY HORSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HORSE DISTRIBUTION , VICTORIA , SPORTECH MEMORY , FINISH , HAWTHORNE , LE SELLIER , AXXEL , KERRIGAN , STEEDS , Protectors


HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris BP 562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985


HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France


Inscription le 10 octobre 2001 - Rejet partiel n°332372 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : selles, bridons, brides, enrênements, rênes, muserolles, étrivières, protections, sangles, lanières, harnais, surfaix, sursangles, licols ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jeux, jouets ; décoration pour arbre de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].