Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
/
APPLE MOUTH BIT APPLE FLAVORED BIT SYNTHETIC MOUTHPIECE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE MOUTH BIT APPLE FLAVORED BIT SYNTHETIC MOUTHPIECE
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
97690329
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque APPLE MOUTH BIT APPLE FLAVORED BIT SYNTHETIC MOUTHPIECE

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE MOUTH BIT APPLE FLAVORED BIT SYNTHETIC MOUTHPIECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.

La marque APPLE MOUTH BIT APPLE FLAVORED BIT SYNTHETIC MOUTHPIECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE MOUTH BIT APPLE FLAVORED BIT SYNTHETIC MOUTHPIECE est expirée depuis le 29 juillet 2007.

HAPPY HORSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HORSE DISTRIBUTION , VICTORIA , SPORTECH MEMORY , FINISH , HAWTHORNE , LE SELLIER , AXXEL , KERRIGAN , STEEDS , Protectors


HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985


HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux de mors, mors ; minerais. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbre de Noel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].