Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIGREMONT SELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.
La marque AIGREMONT SELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731466.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris, BP 562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985
HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Cuirs et imitations du cuirs, produits en ces matières à savoir : selles, bridons, brides, enrênements, rênes, muserolles, étrivières, protections, guêtrages, sangles, lanières, harnais, surfaix, sursangles, licols, sacoches, longes, tapis, accessoires de selle, accessoires de mors, accessoires de bride, accessoires de sangle ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tapis de selle, pad, couvre-reins, chemises, chabraques, couvertures et imperméables pour animaux, housses de selle, protections de transport, protège-queue. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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