Déposée le 4 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY CADRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY SOLDES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY CADRE domicilié(e) 17 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 89700 - TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 428 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSDA, SOCIETE D AVOCATS domicilié(e) 38 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RSDA, SOCIETE D AVOCATS - 38 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS - 75001 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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