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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY CADRE
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ART ET NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART ET NATURE
HAPPY CADRE SARL

Numéro de dépôt :
3387660
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
ART ET NATURE de HAPPY CADRE

Présentation de la marque ART ET NATURE

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY CADRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAPPY CADRE domicilié(e) 17-19 Av Aristide Briand,89700 TONNERRE - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 428 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY CADRE SARL domicilié(e) 17-19 Av Aristide Briand,89700 TONNERRE - 89700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET NATURE est expirée depuis le 18 octobre 2015.

HAPPY CADRE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY FOODS , HAPPY MARKET , HAPPY SOLDES , HAPPY SOLDES , HAPPY LUNCH , MARKART , HAPPY DISCOUNT , HAPPY GADGETS , HAPPY DISCOUNT , HAPPY GADGETS


HAPPY CADRE SARL - 17-19 Av Aristide Briand,89700 TONNERRE - 89700 - France - SIREN 402428320


HAPPY CADRE SARL - 17-19 Av Aristide Briand,89700 TONNERRE - 89700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Cadres photos. Moulures. Miroirs. Aquarelles. Affiches. Cartes postales. Pêles mêles (cadres). Multivues. Porte documents (porte photos). Tableaux (peintures). Papies fonds de cadre. Logos. Calicots. Banderoles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).