HAPPICH FAHRZEUG - UND INDUSTRIETEILE GMBH (Société de droit allemand)
Numéro de dépôt :
99805156
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2009
Présentation de la marque HAPPICH-SIRPAUTO
Déposée le 28 juillet 1999 par HAPPICH FAHRZEUG - UND INDUSTRIETEILE GMBH (Société de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HAPPICH-SIRPAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est HAPPICH FAHRZEUG - UND INDUSTRIETEILE GMBH (Société de droit allemand), domicilié(e) Konsumstrasse 45, D-42285 WUPPERTAL, ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.
La marque HAPPICH-SIRPAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPICH-SIRPAUTO est expirée depuis le 28 juillet 2009.
HAPPICH FAHRZEUG - UND INDUSTRIETEILE GMBH (Société de droit allemand) - Konsumstrasse 45, D-42285 WUPPERTAL, ALLEMAGNE - Allemagne
CABINET LOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Pièces détachées destinées aux véhicules de toute nature et de tous types d'appareils de locomotion, à savoir : indicateurs de direction ; suspensions ; moteurs pour véhicules terrestres ; disques, tambours et plaquettes de frein ; pièces de freinage ; amortisseurs ; crémaillères ; toits coulissants ; châssis de sièges, sièges finis ; accessoires de sièges, à savoir : repose-tête, repose-dos et accoudoirs ; fenêtres pour automobiles ; coulisses de glace ; porte-bagages ; porte-vêtements ; enjoliveurs de roues ; petits éléments de rangement conçus pour s'adapter entre les sièges ; pare-chocs ; indicateurs de gabarit ; garde-boue ; volants ; avertisseurs sonores pour véhicules et avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; rétroviseurs extérieurs et intérieurs, pare-soleil ; barres de toit ; stores, stores sur rouleaux ; ceintures de sécurité ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; prospectus ; catalogues.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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