Déposée le 19 décembre 2005 par HAPPE Michel et LECLERCQ Arnauld
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Tissplan »
Les déposants sont HAPPE Michel domicilié(e) 64, rue deu Président Wilson,59170 CROIX - 59170 - France et LECLERCQ Arnauld domicilié(e) 7, allée des Fenaisons,59170 BONDUES - 59170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HAPPE domicilié(e) 64, rue du Président Wilson,59170 CROIX - 59170 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tissplan est expirée depuis le 19 décembre 2015.
HAPPE Michel a également déposé les autres marques suivantes : Tissinfo
HAPPE Michel - 64, rue deu Président Wilson,59170 CROIX - 59170 - France
LECLERCQ Arnauld - 7, allée des Fenaisons,59170 BONDUES - 59170 - France
Michel HAPPE - 64, rue du Président Wilson,59170 CROIX - 59170 - France
Inscription le 5 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449690 - Publication au BOPI 2007-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Produits de l'imprimerie ; plans ; photographies (support tissus pour) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) (classe 16) ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés, sérigraphiés ; dessins ; supports pour photographie ; images ; impressions ; publications ; impression numérique, digitale, sérigraphique sur support tissus.Fibres textiles, microfibres, nanofibres, coton brut.Fils coton brut, fils élastiques à usage textile ; fils de rayonne ; fils de soie à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; microfibres, nanofibres pour supports publicitaires et usage textile.Publicité ; gestion des affaires commerciales : administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; agences de publicité ; agences d'import export ; agences d'informations commerciales ; Approvisionnement de fibres textiles, microfibres, nanofibres, coton brut pour supports publicitaires (plan de situation géographique, d'accés ou/et de communication. Transcription de communication ; courriers publicitaires ; démonstration de produits. Diffusion distribution d'échantillons ; distribution de matériels publicitaires ; reproduction de documents ; étude de marché ; expertise en affaires ; gestion de fichiers informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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