Présentation de la marque NOV A.P. SERENITE PROTEGEE
Déposée le 21 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « NOV A.P. SERENITE PROTEGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAP domicilié(e) 40 rue du Bignon,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 576 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MEN - LE BRAS - MOREAU Société d'Avocats domicilié(e) BP 6645,35066 RENNES CEDEX - 35066 - France.
La marque NOV A.P. SERENITE PROTEGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOV A.P. SERENITE PROTEGEE est expirée depuis le 21 mai 2012.
HAP Société par Actions Simplifiée - 40 rue du Bignon,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France - SIREN 437576259
LE MEN - LE BRAS - MOREAU Société d'Avocats - BP 6645,35066 RENNES CEDEX - 35066 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus : Activité de gardiennage, de surveillance de locaux, toutes prestations de services liées à la sécurité des personnes et des biens matériels. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Agence de surveillance nocturne, consultation en matière de sécurité. Protection civile. Escorte, protection rapprochée. Filmage, enregistrements sur bandes vidéo, enregistrements sonores. Service de transport sécurisé, transport de valeurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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