Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER DECO
HAOUCHINE Boualem

Numéro de dépôt :
3289005
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/04/2014
FER DECO de HAOUCHINE Boualem

Présentation de la marque FER DECO

Déposée le 30 avril 2004 par HAOUCHINE Boualem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FER DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est HAOUCHINE Boualem domicilié(e) 34, allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAOUCHINE Boualem domicilié(e) 34 allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

La marque FER DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER DECO est expirée depuis le 30 avril 2014.

HAOUCHINE Boualem a également déposé les autres marques suivantes : FRUIMED , SEALYBRON


HAOUCHINE Boualem - 34, allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France


HAOUCHINE Boualem - 34 allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406268 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Meubles en fer forgé pour la décoration, l'embélissement, pour l'intérieur ou l'extérieur, lustrerie ou lampes d'éclairages, portes jarres. Céramiques, plats, ustensiles, services en terres cuites, céramiques. Tableaux, cadres. Tapis artisanaux pour la décoration intérieur, mobiliers d'intérieur ou d'extérieur. Etagères, tringles de fenêtres, tables et chaises de salle à manger, canapés et fauteuils, tables basses, miroirs ou glaces, lits, tables de chevets, commodes et armoires de rangements, dessertes, toutes, équipées en fer forgé, verre ou marbre. Céramique ou faïences cuites et paintes en brute ou en puzzle. Encadrement en fer forgé, système de fermeture et d'ouverture en fer forgé.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.