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Marques déposées par HAOUASSI Mansour
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S.B Soul. Brother.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.B Soul. Brother.
HAOUASSI Mansour

Numéro de dépôt :
3010211
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010
S.B Soul. Brother. de HAOUASSI Mansour

Présentation de la marque S.B Soul. Brother.

Déposée le 25 février 2000 par HAOUASSI Mansour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.B Soul. Brother. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est HAOUASSI Mansour, domicilié(e) 30, Bld Beaumarchais, 92230 Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAOUASSI - France.

La marque S.B Soul. Brother. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.B Soul. Brother. est expirée depuis le 25 février 2010.

HAOUASSI Mansour a également déposé les autres marques suivantes : SOUL.BRO. , SOUL.SISTER. , SOUL. BROTHER


HAOUASSI Mansour - 30, Bld Beaumarchais, 92230 Gennevilliers - France


HAOUASSI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337155 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 9 février 2010 - Changement d'adresse n°515640 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09

- Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) - Sacs de voyage - Bijoux fantaisies : colliers, bracelets, broches.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.