Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISIS MEDICAL
Numéro de dépôt :
1344546
Date de dépôt :
27/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1996
Présentation de la marque ISIS MEDICAL
Déposée le 27 février 1986 par HANUSSE Gérard Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISIS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISIS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIS MEDICAL est expirée depuis le 27 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32