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Marques déposées par monsieur HANUS Frédéric
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ROYAN IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAN IMMOBILIER
M. HANUS Frédéric

Numéro de dépôt :
4077767
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
ROYAN IMMOBILIER de HANUS Frédéric

Présentation de la marque ROYAN IMMOBILIER

Déposée le 21 mars 2014 par monsieur HANUS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur HANUS Frédéric domicilié(e) 1 Boulevard de la République - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HANUS Frédéric domicilié(e) 1 Boulevard de la République - 17200 - ROYAN - France.

La marque ROYAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN IMMOBILIER est expirée depuis le 21 mars 2024.


M. HANUS Frédéric - 1 Boulevard de la République - 17200 - ROYAN - France


M. HANUS Frédéric - 1 Boulevard de la République - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

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