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Marques déposées par monsieur hanssens yvon
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ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie
M. hanssens yvon

Numéro de dépôt :
4107665
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2024
ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie de hanssens yvon

Présentation de la marque ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie

Déposée le 24 juillet 2014 par monsieur hanssens yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur hanssens yvon domicilié(e) bel air, 1 grange l'evêque - 10300 - MACEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hanssens yvon domicilié(e) bel air, 1 grange l'evêque - 10300 - MACEY - France.

La marque ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO AGRI Agriculture Ecotechnologie est expirée depuis le 24 juillet 2024.


M. hanssens yvon - bel air, 1 grange l'evêque - 10300 - MACEY - France


M. hanssens yvon - bel air, 1 grange l'evêque - 10300 - MACEY - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes.