PROCESS ENERGIES RENOUVELABLES PER BUREAU D'INGENIERIE
Présentation de la marque PROCESS ENERGIES RENOUVELABLES PER BUREAU D'INGENIERIE
Déposée le 3 février 2006 par Hansjörg VOLLMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PROCESS ENERGIES RENOUVELABLES PER BUREAU D'INGENIERIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS ENERGIES RENOUVELABLES PER BUREAU D'INGENIERIE est expirée depuis le 3 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10