Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SELECT
Hansgrohe SE, Société Européenne

Numéro de dépôt :
3998481
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SELECT de Hansgrohe SE

Présentation de la marque SELECT

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la société Hansgrohe SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECT »

Le déposant est la société Hansgrohe SE domicilié(e) Auestr. 5-9, D-77761 Schiltach - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Hansgrohe SE a également déposé les autres marques suivantes : VERNIS , MYEDITION


Hansgrohe SE, Société Européenne - Auestr. 5-9, D-77761 Schiltach - Allemagne


Cabinet Madeuf - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 1 mars 2018 - Rejet total n°717889 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; Vannes mélangeuses en tant que pièces d'installations sanitaires, robinets à commande manuelle ou automatique pour l'amenée et l'écoulement de l'eau ; robinets de lavabos, de bidets et d'éviers, robinets de baignoires et de douches ; Systèmes de douche et cabines de douche ; Douches combinées, douches complètes, douches multifonctionnelles ; Douches multifonctionnelles prémontées ; Douches et robinets de douche, supports de douche, combinaisons de douche, douches pour le corps, pommeaux de douches, douches latérales, tuyaux de douche, robinets d'arrivée et d'écoulement pour toilettes, lavabos, éviers, bidets, baignoires et douches ; Appareils de réglage, en particulier pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de commande pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.