Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANICLE
HANSART Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1750889
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque ORGANICLE

Déposée le 20 février 1989 par HANSART Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANICLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HANSART Jean-Michel, domicilié(e) 9, Rue d'Ors, 78117 CHATEAUFORT - France.

La marque ORGANICLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANICLE est expirée depuis le 20 février 1999.


HANSART Jean-Michel - 9, Rue d'Ors, 78117 CHATEAUFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12

Serrurerie métallique; gestion des trousseaux de clés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.